Mentions Légales - NATURA PATHOS

 

Mentions Légales

1. Informations Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Cabinet Natura Pathos l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

  • Propriétaire du site : Natura Pathos

  • Siège social : Nogent sur Oise

  • Numéro SIRET : SIRET : 927861773 00012

  • Directeur de la publication : Mme BRAINVILLE Amira

  • Contact : naturapathos60@gmail.com 

  • Hébergeur : © Webador

2. Activité
Le Cabinet Natura Pathos propose des services de naturopathie. Ces services ne se substituent en aucun cas à un suivi médical ou à un traitement prescrit par un professionnel de santé.

3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons) est protégé par les lois en vigueur en France sur la propriété intellectuelle et appartient au Cabinet Natura Pathos ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Protection des Données Personnelles
Le Cabinet Natura Pathos s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les informations collectées sont destinées à un usage strictement professionnel pour la gestion des rendez-vous, le suivi des clients et l'amélioration des services.

Conformément à la loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un e-mail à : naturapathos60@gmail.com

5. Responsabilité
Le Cabinet Natura Pathos met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et mises à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur reste responsable de l'utilisation qu'il fait des informations fournies sur ce site.

6. Cookies
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7. Droit Applicable et Litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, vous pouvez contacter : naturapathos60@gmail.com